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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOCHE D'OR
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LA FLEUR TOURANGELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FLEUR TOURANGELLE
CLOCHE D'OR, SAS

Numéro de dépôt :
1702188
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
LA FLEUR TOURANGELLE de CLOCHE D\'OR

Présentation de la marque LA FLEUR TOURANGELLE

Déposée le 18 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOCHE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FLEUR TOURANGELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOCHE D'OR domicilié(e) 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOCHE D'OR domicilié(e) 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France.

La marque LA FLEUR TOURANGELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FLEUR TOURANGELLE est expirée depuis le 18 avril 2021.

CLOCHE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : CABRI , CLOCHE D'OR , FROMAGER AFFINEUR HUCHET à Selles-sur-Cher , CLOCHE D'OR depuis 1923 , FROMAGER AFFINEUR HUCHET à Selles-sur-Cher , PREMIERE NATURE , CLOCHE DOR , LE PETIT FRAIS CLOCHE D'OR , OH ! CHEVRE , PUREBIQUE


CLOCHE D'OR, SAS - 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France - SIREN 544800402


CLOCHE D'OR - 33 Av de la Vallée du Lys - 37260 - PONT DE RUAN - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193177 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206567 - Publication au BOPI 1996-09-24

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464428 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.